Mentions Légales
1. Propriétaire du site
Le présent site internet est la propriété exclusive de :
- Propriétaire : Tom Le Gouellec – O'PAGNOL
- Statut juridique : [À remplir - ex: SASU, Auto-entrepreneur, etc.]
- Adresse : 64 Rond-point Charles De Gaulle, 26130 Montségur-sur-Lauzon
- Téléphone : 09 56 84 54 71
- Email : [Votre adresse email de contact]
- SIRET : [Votre numéro SIRET]
- RCS : [Ville d'immatriculation]
- TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du propriétaire.
4. Données personnelles (RGPD)
D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sans avoir à décliner votre identité. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations, par exemple pour une réservation téléphonique.
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données. Pour exercer ce droit, contactez-nous par téléphone au 09 56 84 54 71.
5. Cookies
Ce site peut utiliser des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez pour enregistrer des données techniques de navigation.
6. Prévention et Santé Publique
Alcool : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La vente d'alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite.
Allergènes : Un document récapitulatif des allergènes présents dans nos plats est tenu à la disposition de notre clientèle au sein de l'établissement, sur simple demande.
7. Démarchage téléphonique
Si vous nous communiquez votre numéro de téléphone pour une réservation, vous avez le droit de vous inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel » sur www.bloctel.gouv.fr.
8. Litiges
Les présentes conditions du site O'PAGNOL sont régies par les lois françaises et toute contestation sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.